offrande-messe.org

Mentions légales

Confrérie de saint Joseph

Le site de la confrérie de saint Joseph, accessible à l'adresse suivante : www.offrande-messe.org (ci-après denommé " le Site ") est destiné à recueillir des offrandes pour les attribuer ensuite à des prêtres manquant de messes.

L'accès et l'utilisation du Site sont soumis aux présentes " Mentions légales " détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion et l'accès à ce Site impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

Article 1. Informations légales

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site de la confrérie de saint Joseph est édité par :
Association Confrérie de saint Joseph ayant son siège social à l'adresse suivante : 1518 avenue du Commandant Houot - 83130 LA GARDE, est déclarée auprès de la préfecture du Var sous le numéro RNA W832013134.
Téléphone : +33 7 61 12 42 24/ Adresse e-mail : contact@offrande-messe.org ci-après " l'Éditeur "

Le Directeur de publication est Yves de Lassus.
Adresse e-mail de contact : contact@offrande-messe.org ci après " le Directeur de publication "

Le site de la confrérie de saint Joseph est hébergé par :
Agence web Cibles - 229 rue Solférino - 59000 Lille - www.cibles.fr

Sont considérés comme utilisateurs tout les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site de la confrérie de saint Joseph, ci après les " Utilisateurs "

Article 2. Collecte de données de l'utilisateur et respect de la Loi Informatique et Liberté.

Ce site est conforme aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu de celle-ci l'Utilisateur bénéficie notamment d'un droit d'opposition (art. 32 et 38), d'accès (art. 38 et 39) et de rectification (art. 40) des données le concernant.
Pour faire usage de celui-ci, l'Utilisateur doit s'adresser au directeur de publication en le contactant à l'adresse suivante contact@offrande-messe.org ou par courrier adressé au siège social de la confrérie en précisant ses nom, prénom(s), adresse et adresse(s) e-mail.

Article 3. Politique de cookies

Le site de la confrérie de saint Joseph a éventuellement recours aux techniques de "cookies" lui permettant de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d'améliorer le service pour le confort de l'Utilisateur lequel peut s'opposer à l'enregistrement de ces "cookies" en configurant son logiciel de navigation.

Article 4. Loi applicable et clause attributive de juridiction

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

Article 5. Contact

Pour tout signalement de contenu ou d'activités illicites, l'Utilisateur peut contacter le directeur de publication à l'adresse suivante : contact@offrande-messe.org ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé au directeur de publication aux coordonnées précisées à l'article 1.

Le site de la confrérie de saint Joseph vous souhaite une excellente navigation !

La lettre

Utilisez ce formulaire pour recevoir notre lettre.

Contactez-nous

Utilisez ce formulaire pour nous envoyer un message.